Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0096S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Application de la convention concernant l'enseignement privé à Wallis et Futuna

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0097S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Préparation d'une nouvelle convention concernant l'enseignement privé à Wallis et Futuna

    Réponse du ministère : Enseignement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0098S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Attribution de crédits supplémentaires à l'éducation nationale wallisienne et futunienne

    Réponse du ministère : Enseignement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0267G posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Grève dans le primaire à Wallis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0120S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Grille indiciaire de l'enseignement

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05159 posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Situation de certains maîtres de l'enseignement catholique de Wallis-et-Futuna

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible