Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

89 questions

Question n° 0096S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

Application de la convention concernant l'enseignement privé à Wallis et Futuna

La question est caduque

18/06/1986
Pertinence
Question n° 0097S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

Préparation d'une nouvelle convention concernant l'enseignement privé à Wallis et Futuna

Réponse du ministère : Enseignement

18/06/1986
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

Attribution de crédits supplémentaires à l'éducation nationale wallisienne et futunienne

Réponse du ministère : Enseignement

18/06/1986
Pertinence
Question n° 05992 posée par M. Pierre Lacour

Eventuelle modification du statut du territoire de Wallis-et-Futuna

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

10/08/1989
Pertinence
Question n° 11841 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Propos tenus à l'encontre de ressortissants wallisiens et futuniens de Nouvelle-Calédonie

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

04/10/1990
Pertinence
Question n° 0267G posée par M. Soséfo Makapé Papilio

Grève dans le primaire à Wallis

Réponse du ministère : Éducation

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0006E posée par M. Daniel Millaud

Association du territoire de la Polynésie française à la Communauté économique européenne

La question est caduque

15/10/1991
Pertinence
Question n° 0120S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

Grille indiciaire de l'enseignement

La question a été retirée

20/11/1997
Pertinence
Question n° 05159 posée par M. Soséfo Makapé Papilio

Situation de certains maîtres de l'enseignement catholique de Wallis-et-Futuna

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1997
Pertinence
Question n° 0264S posée par M. Basile Tui

Création d'un revenu minimum à Wallis et Futuna

Réponse du ministère : Santé

07/05/1998
Pertinence