Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 01250 posée par M. Bernard Murat

    Sort des emplois-jeunes

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03407 posée par M. Pierre Mauroy

    Avenir des emplois-jeunes dans le milieu sportif

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14156 posée par Mme Aline Archimbaud

    Utilisation du malathion en Guyane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14193 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Autorisations d'épandage du produit toxique malathion

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14232 posée par Mme Esther Benbassa

    Utilisation du malathion dans les territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14306 posée par M. Ronan Dantec

    Conséquences de l'autorisation d'épandage du produit toxique malathion dans les territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16391 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Dispositif Impact emploi

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16626 posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du dispositif « impact emploi »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16779 posée par M. Simon Sutour

    Suppression annoncée du dispositif « service emploi associations »

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16819 posée par Mme Danielle Michel

    Aide aux déclarations sociales des employeurs associatifs

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible