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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
40 questions
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Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place de dispositifs anti-défenestration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03084 posée par M. Michel Doublet
Prévention et information sur les accidents domestiques
Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 05644 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Accidents de la vie courante : création d'une base de données
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05646 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05647 posée par Mme Sophie Joissains
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05651 posée par M. Alain Milon
Création d'une basse de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05656 posée par M. Christian Cointat
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05657 posée par M. Robert Navarro
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05661 posée par M. Antoine Lefèvre
Base de données accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 05663 posée par M. Bernard Piras
Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence