Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 31134 posée par M. Jean Francou

Préservation des zones forestières: application des arrétés des maires

Réponse du ministère : Intérieur

24/08/1979
Pertinence
Question n° 33561 posée par M. Félix Ciccolini

Feux de forêts dans le midi: prévention

Réponse du ministère : Intérieur

03/04/1980
Pertinence
Question n° 34683 posée par M. Maurice Janetti

Rapport sur les incendies de forêts: contenu

Réponse du ministère : Intérieur

26/06/1980
Pertinence
Question n° 00557 posée par M. Philippe Madrelle

Défense pour la forêt des Landes et de Gascogne: crédits

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1981
Pertinence
Question n° 01944 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Campagne contre les "feux de forêt": bilan

Réponse du ministère : Intérieur

29/09/1981
Pertinence
Question n° 07998 posée par M. Joseph Raybaud

Renforcement des moyens de lutte contre les incendies de forêts

Réponse du ministère : Intérieur

30/09/1982
Pertinence
Question n° 10080 posée par M. Maurice Janetti

Incendies de forêt: prévention et lutte

Réponse du ministère : Premier ministre

10/02/1983
Pertinence
Question n° 10245 posée par M. Francis Palmero

Alpes-Maritimes: lutte plus efficace contre les incendies de forêts

Réponse du ministère : Intérieur

17/02/1983
Pertinence
Question n° 19950 posée par M. François Collet

Prévention des incendies de forêt dans la région méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

18/10/1984
Pertinence
Question n° 21669 posée par M. François Collet

Prévention des incendies de forêt dans la région méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

31/01/1985
Pertinence