Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

Question n° 06414 posée par M. Henri Cabanel

Coût du débroussaillement pour les propriétaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2018
Pertinence
Question n° 01242 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Incendies de l'été 2017

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/09/2017
Pertinence
Question n° 00543 posée par M. Jean-Noël Guérini

Bilan écologique des incendies de forêt

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/07/2017
Pertinence
Question n° 25520 posée par M. Jean-Noël Guérini

Bilan écologique des incendies de forêt

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25108 posée par M. Jean Louis Masson

Servitude administrative et lutte contre les incendies

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

16/02/2017
Pertinence
Question n° 23361 posée par M. Jean-Noël Guérini

Débroussaillement et prévention des incendies de forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23365 posée par M. Jean-Noël Guérini

Bilan écologique des incendies de forêt

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 0141S posée par Mme Françoise Cartron

Repositionnement des moyens aériens de lutte contre les incendies en Gironde

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

27/09/2012
Pertinence
Question n° 01451 posée par Mme Danielle Michel

Réhabilitation des réseaux de desserte DFCI

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

09/08/2012
Pertinence
Question n° 12296 posée par M. Claude Bérit-Débat

Plafonnement de défiscalisation de la taxe DFCI

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

25/02/2010
Pertinence