Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

198 questions

Question n° 02458 posée par M. Maurice Janetti

Indemnisation des dégâts causés par les sangliers

Réponse du ministère : Environnement

05/04/1979
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Serge Mathieu

Indemnisation des dégâts causés par les tempêtes dans le Rhône

Réponse du ministère : Intérieur

17/12/1982
Pertinence
Question n° 12106 posée par M. Serge Mathieu

Inondations de la région Rhône-Alpes: indemnisation des dégâts

Réponse du ministère : Intérieur

09/06/1983
Pertinence
Question n° 13549 posée par M. Marc Boeuf

Indemnisation des dégâts causés par les cervidés

Réponse du ministère : Environnement

13/10/1983
Pertinence
Question n° 13995 posée par M. Jacques Mossion

Indemnisation des dégâts causés par le grand gibier

Réponse du ministère : Environnement

17/11/1983
Pertinence
Question n° 18677 posée par M. Albert Voilquin

Vosges: indemnisation des dégâts causés par la tornade du 11 juillet 1984

La question est caduque

26/07/1984
Pertinence
Question n° 19752 posée par M. Raymond Brun

Office national de la chasse: respect des lois et règlements en matière d'indemnisation des dégâts de gibier

Réponse du ministère : Environnement

11/10/1984
Pertinence
Question n° 24633 posée par M. Louis Brives

Indemnisation des dégâts causés par le gel: octroi de prêts

Réponse du ministère : Intérieur

27/06/1985
Pertinence
Question n° 00496 posée par M. Michel Manet

Indemnisation des dégâts causés par les sangliers

Réponse du ministère : Environnement

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01140 posée par M. Jean-Marie Rausch

Institution de conseils départementaux de la chasse et de la faune sauvage

Réponse du ministère : Environnement

29/05/1986
Pertinence