Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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352 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

352 questions

  1. Question n° 00046 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'industrie aérospatiale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00085 posée par M. Serge Boucheny

    Construction sous licence d'avions à l'étranger

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27182 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: plan d'équipement aéronautique

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02311 posée par M. Serge Boucheny

    Politique de construction sous licence d'avions à l'étranger

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27947 posée par M. Serge Boucheny

    Lancement de la construction d'un moyen-courrier européen

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28399 posée par M. Georges Treille

    Actionnariat du personnel de sociétés aéronautiques: négociabilité des actions

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28701 posée par M. Bernard Talon

    Construction aéronautique: choix d'avions américains par les Pays- Bas

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02387 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation de la société Air-Equipement de Blois

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00166 posée par M. Serge Boucheny

    Situation de l'industrie aéronautique

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 29403 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Aérospatiale: situation de l'usine de Meaulte

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible