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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
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Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot
Avenir de la filière de la valorisation organique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 07366 posée par M. Didier Mandelli
Interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0243S posée par Mme Laurence Rossignol
Report de la révision du règlement REACH sur les substances chimiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
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Question n° 17006 posée par M. Pascal Allizard
Dangers des produits chimiques perfluorés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13350 posée par Mme Vivette Lopez
Rôle majeur de la chimie en matière d'économie circulaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13351 posée par Mme Vivette Lopez
Filière de la chimie et développement des plateformes industrielles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 13352 posée par Mme Vivette Lopez
Filière de la chimie et levée des freins au développement industriel des innovations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13353 posée par Mme Vivette Lopez
Filière de la chimie et renforcement des plateformes industrielles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13355 posée par Mme Colette Giudicelli
Application du règlement européen relatif aux substances chimiques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 02563 posée par M. Philippe Bas
Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence