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Questions avec et sans réponses

15 questions

1. Question n° 1193S posée par M. Hugues Saury

   Pénurie de médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   28/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0804S posée par Mme Laurence Harribey

   Pénurie de médicaments

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 0676S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Réévaluation du pictogramme de « femme enceinte »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   11/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0636S posée par Mme Véronique Guillotin

   Désaffection de la filière pharmacie par les étudiants en santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 1766S posée par M. Éric Gold

   Avenir de Sanofi à Vertolaye dans le Puy-de-Dôme

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   15/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1214S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

   Souveraineté et indépendance sanitaires de la France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   11/06/2020

   Pertinence

7. Question n° 1137S posée par Mme Laurence Cohen

   Inquiétudes sur l'avenir de Sanofi en France et dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   13/02/2020

   Pertinence

8. Question n° 0603S posée par Mme Frédérique Espagnac

   Indemnisation des victimes du produit antiépileptique dépakine

   La question est caduque

   24/01/2019

   Pertinence

9. Question n° 0353S posée par M. Dominique Watrin

   Pénurie de médicaments

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   03/05/2018

   Pertinence

10. Question n° 0010S posée par Mme Laurence Cohen

    Application de la décision n° 397151 du Conseil d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    06/07/2017

    Pertinence