Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

163 questions

Question n° 16875 posée par M. Michel Sergent

Sécurisation du dispositif Cyclamed

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

31/03/2005
Pertinence
Question n° 18602 posée par M. Guy Fischer

Diffusion de l'information médicale scientifique par les visiteurs des firmes de l'industrie pharmaceutique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/07/2005
Pertinence
Question n° 18657 posée par M. Gérard Dériot

Fabrication des premiers lots de génériques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/07/2005
Pertinence
Question n° 19862 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Procédure de mise sur le marché des médicaments

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20025 posée par M. Jean Louis Masson

Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20537 posée par M. Jean Louis Masson

Non remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique

La question est caduque

24/11/2005
Pertinence
Question n° 0725G posée par M. Guy Fischer

Situation de l'hôpital public

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/10/2006
Pertinence
Question n° 26197 posée par M. Philippe Marini

Distribution de médicaments inutilisés à des fins humanitaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/02/2007
Pertinence
Question n° 26326 posée par Mme Gisèle Printz

Collecte des médicaments inutilisés à des fins humanitaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Pertinence
Question n° 26843 posée par M. Bernard Piras

Accompagnement direct des patients par les entreprises du médicament

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/04/2007
Pertinence