Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 14139 posée par M. Jean Cauchon

Industrie pharmaceutique française

Réponse du ministère : Industrie

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14384 posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14401 posée par M. Pierre Vallon

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14411 posée par M. Jean Cauchon

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1983
Pertinence
Question n° 14564 posée par M. Jean Amelin

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Industrie

15/12/1983
Pertinence
Question n° 14603 posée par M. Louis Jung

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Industrie

22/12/1983
Pertinence
Question n° 15167 posée par M. Jean Arthuis

Industrie pharmaceutique française

Réponse du ministère : Industrie

26/01/1984
Pertinence
Question n° 06940 posée par M. Raymond Poirier

Industrie pharmaceutique française

Réponse du ministère : Industrie

02/07/1987
Pertinence
Question n° 16815 posée par M. Paul Souffrin

Société Lipha

Réponse du ministère : Industrie

08/08/1991
Pertinence
Question n° 02691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Difficultés de l'entreprise Biotrol à Villeron (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Industrie

09/09/1993
Pertinence