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Questions avec et sans réponses

44 questions

1. Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli

   Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 0847S posée par M. Fabien Gay

   Situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0703S posée par Mme Angèle Préville

   Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse et plan national ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   25/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0566S posée par Mme Daphné Ract-Madoux

   Création d'une ligne S

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   06/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0526S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Relance du trafic ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   23/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 0488S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Mise en oeuvre de la loi concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0309S posée par M. Jérôme Bascher

   Conditions du transfert de voies non concédées du réseau routier national aux régions, départements et métropoles

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 2083S posée par M. Laurent Lafon

   Difficultés importantes de circulation qui touchent la commune de Rungis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   20/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 1922S posée par M. Laurent Duplomb

   Surcoût des routes lié à la nouvelle réglementation relative à la recherche d'amiante

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   11/11/2021

   Pertinence

10. Question n° 1674S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Rétrocession des ponts-routes aux communes par la SNCF

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    13/05/2021

    Pertinence