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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 19365 posée par M. Albert Voilquin

   Suppressions d'emplois dans l'enseignement primaire

   Réponse du ministère : Éducation

   02/01/1992

   Pertinence

2. Question n° 00819 posée par M. Michel Rufin

   Suppression de postes d'enseignants du 1er degré dans le département de la Meuse

   Réponse du ministère : Éducation

   06/05/1993

   Pertinence

3. Question n° 05700 posée par M. André Boyer

   Financement des services d'enseignants itinérants

   Réponse du ministère : Éducation

   14/04/1994

   Pertinence

4. Question n° 06655 posée par M. Marcel Bony

   Attribution de postes d'instituteurs dans le Puy-de-Dôme

   Réponse du ministère : Éducation

   09/06/1994

   Pertinence

5. Question n° 21288 posée par M. Alain Vasselle

   Fermeture d'écoles en zone rurale

   Réponse du ministère : Éducation

   20/03/1997

   Pertinence

6. Question n° 33032 posée par M. Roger Besse

   Carte scolaire pour la rentrée 2001 dans le Cantal

   Réponse du ministère : Éducation

   10/05/2001

   Pertinence

7. Question n° 02784 posée par M. Bruno Sido

   Révision annuelle de la carte scolaire

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   03/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 0268G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Préscolarisation des enfants de deux à trois ans dans les zones rurales

   Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

   30/01/2004

   Pertinence

9. Question n° 18791 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Frais de déplacement des personnels itinérants de l'éducation nationale de la Haute-Saône

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   21/07/2005

   Pertinence

10. Question n° 19766 posée par M. Yves Krattinger

    Vacation de poste d'infirmière scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    13/10/2005

    Pertinence