Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1344 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1344 questions

Question n° 02051 posée par M. Raymond Tarcy

Extension des pouvoirs budgétaires des inspecteurs d'Académie dans les DOM

Réponse du ministère : Éducation

07/10/1981
Pertinence
Question n° 0215S posée par M. Adrien Gouteyron

Conséquences de mouvements administratifs réalisés en cours d'année scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/04/1982
Pertinence
Question n° 00143 posée par M. François Collet

Enfance: politique d'information des accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00145 posée par M. François Collet

Développement d'un programme d'enseignement de la sécurité routière

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00272 posée par M. Bastien Leccia

Carrière des infirmières scolaires et universitaires

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00388 posée par M. Josselin de Rohan

Académie de Rennes (Ille-et-Vilaine): centres d'examens et regroupement des élèves par établissement d'origine

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00660 posée par M. Philippe de Bourgoing

Libre choix de la "journée du maire"

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00750 posée par M. Claude Prouvoyeur

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00777 posée par M. Paul Souffrin

Scolarisation des enfants de Moselle en maternelle

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00844 posée par M. Jean-Pierre Bayle

Limitation de la durée de séjour des personnels relevant de la direction de l'enseignement français en Allemagne (DEFA)

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence