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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
34 questions
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Question n° 01430 posée par M. Emmanuel Hamel
Acquisition d'oeuvres d'art par la Réunion des musées nationaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03030 posée par M. Emmanuel Hamel
Achat d'oeuvres d'art par la direction des musées de France
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04354 posée par M. Emmanuel Hamel
Budget de la Comédie-Française
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15448 posée par M. Charles de Cuttoli
Associations : droit de veto des membres du conseil d'administration
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 24181 posée par M. Emmanuel Hamel
Contrôle des équipements sportifs : (création dans chaque département d'une " commission de contrôle spécialisée pour les équipements sportifs ")
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 28126 posée par M. Michel Doublet
Vérification de la solidité des bâtiments
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 01360 posée par M. André Lardeux
Décorations des constructions publiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 02890 posée par M. Jean-Claude Carle
Nombre et type des critères d'évaluation des candidatures pour les marchés de maîtrise d'oeuvre
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade
Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir
Évaluation des médicaments : une réforme inachevée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence