Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 01430 posée par M. Emmanuel Hamel

    Acquisition d'oeuvres d'art par la Réunion des musées nationaux

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03030 posée par M. Emmanuel Hamel

    Achat d'oeuvres d'art par la direction des musées de France

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04354 posée par M. Emmanuel Hamel

    Budget de la Comédie-Française

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15448 posée par M. Charles de Cuttoli

    Associations : droit de veto des membres du conseil d'administration

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24181 posée par M. Emmanuel Hamel

    Contrôle des équipements sportifs : (création dans chaque département d'une " commission de contrôle spécialisée pour les équipements sportifs ")

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28126 posée par M. Michel Doublet

    Vérification de la solidité des bâtiments

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01360 posée par M. André Lardeux

    Décorations des constructions publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02890 posée par M. Jean-Claude Carle

    Nombre et type des critères d'évaluation des candidatures pour les marchés de maîtrise d'oeuvre

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19439 posée par Mme Odette Terrade

    Suites données au rapport de la mission d'information sénatoriale sur le Mediator

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

    Évaluation des médicaments : une réforme inachevée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible