Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 11275 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des personnes détenues durant la période de canicule

Réponse du Ministère de la justice

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11504 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévention de l'exposition à de forts niveaux sonores

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/05/2014
Pertinence
Question n° 09200 posée par M. Jean-Noël Guérini

Prévention de l'exposition à de forts niveaux sonores

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

14/11/2013
Pertinence
Question n° 20805 posée par M. Marcel Rainaud

Mise en place d'un indice du taux de moisissures parmi les exigences du diagnostic technique de l'habitat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20413 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mise en place d'un indice du taux de moisissures dans le cadre des exigences du diagnostic technique de l'habitat

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/10/2011
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

Grenelle des ondes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/05/2009
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet

Puissance des baladeurs MP3

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/03/2008
Pertinence
Question n° 02033 posée par M. Laurent Béteille

Aide à l'achat de vélos à assistance électrique (VAE)

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

04/10/2007
Pertinence