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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 23230 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22822 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22763 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation préoccupante des IUT

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22360 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0216C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11566 posée par M. Marc Massion

    Inquiétudes concernant l'avenir des IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11394 posée par M. Martial Bourquin

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11417 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Avenir des IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11247 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Application de la circulaire du 20 mars 2009 relative à l'autonomie de gestion des IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne