Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 10752 posée par M. Guy Robert

    Conditions d'encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10804 posée par M. Michel Alloncle

    Conditions d'encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10818 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions d'encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10857 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10875 posée par M. Fernand Tardy

    Encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10885 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10899 posée par M. André Bohl

    Encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10920 posée par M. André Vézinhet

    Encadrement des activités physiques et sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 11196 posée par M. Roger Husson

    Encadrement des activités physiques et sportives des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11257 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible