Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 00137 posée par M. Maurice Janetti

    Effets du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00320 posée par M. Maurice Janetti

    Situation des maîtres auxiliaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00364 posée par M. Maurice Janetti

    Suppression de la section sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'Université de Nice

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00492 posée par M. Maurice Janetti

    Situation juridique du personnel enseignant des centres de formation des apprentis gérés par les chambres des métiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00497 posée par M. Maurice Janetti

    Revalorisation de la fonction d'instituteur et de professeur d'enseignement général des collèges (PEGC)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte