Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

150 questions

Question n° 04148 posée par M. Jean François-Poncet

Présentation des crédits budgétaires du ministère de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

30/03/1989
Pertinence
Question n° 07852 posée par M. Jean-François Le Grand

Proviseurs et proviseurs adjoints des lycées professionnels

Réponse du ministère : Éducation

11/01/1990
Pertinence
Question n° 08786 posée par M. Jean-François Le Grand

Usage du titre de psychologue par les psychologues scolaires

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1990
Pertinence
Question n° 09037 posée par M. Jean-François Le Grand

Emplois d'enseignant du premier degré dans le département de la Manche

Réponse du ministère : Éducation

15/12/1994
Pertinence
Question n° 00345 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Projet de création d'un musée des civilisations et des Arts premiers

Réponse du ministère : Culture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 07779 posée par M. Jean-François Le Grand

Réglementation applicable aux baptêmes de l'air

Réponse du ministère : Équipement

23/04/1998
Pertinence
Question n° 10992 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation de l'école élémentaire Jean-François-Lépine, à Paris (18e)

Réponse du ministère : Éducation

24/09/1998
Pertinence
Question n° 15380 posée par M. Jean-François Humbert

Personnel administratif de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

08/04/1999
Pertinence
Question n° 15381 posée par M. Jean-François Humbert

Personnels ouvriers et techniques de l'éducation nationale du Doubs et de Franche-Comté

Réponse du ministère : Éducation

08/04/1999
Pertinence
Question n° 16123 posée par M. Jean-François Humbert

Situation des personnels de direction ou de gestion des lycées exerçant des mandats de maîtrise d'ouvrage

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1999
Pertinence