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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

   Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   18/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 0084S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Situation des personnes handicapées en situation de grande dépendance vivant à domicile

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   06/11/2002

   Pertinence

3. Question n° 0089S posée par M. Alain Vasselle

   Dépenses de fonctionnement des services départementaux d'incendie et de secours

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   08/11/2002

   Pertinence

4. Question n° 0096S posée par M. Jean-François Picheral

   Dépistage du cancer colorectal

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   15/11/2002

   Pertinence

5. Question n° 0169S posée par Mme Françoise Férat

   Intégration des techniciens des laboratoires de centres hospitaliers en catégorie B

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   06/02/2003

   Pertinence

6. Question n° 0175S posée par Mme Michelle Demessine

   Conditions d'ouverture des droits aux indemnités journalières

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   12/02/2003

   Pertinence

7. Question n° 0288S posée par M. Didier Boulaud

   Difficultés des unités de soins pédo-psychiatriques de l'hôpital de Nevers

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   13/06/2003

   Pertinence

8. Question n° 0308S posée par M. Paul Natali

   Situation des travailleurs handicapés domiciliés en Corse

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   02/10/2003

   Pertinence

9. Question n° 0324S posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Fiscalité des spiritueux

   Réponse du Ministère délégué à la famille

   09/10/2003

   Pertinence

10. Question n° 0407S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des centres de crise psychiatrique de proximité

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    22/01/2004

    Pertinence