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Questions avec et sans réponses

90 questions

1. Question n° 0868G posée par M. Loïc Hervé

   Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   11/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 08787 posée par M. Jean-François Husson

   Arrêt des contrats aidés et conséquences pour les associations du secteur « animation-jeunesse »

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08524 posée par M. Jean-François Longeot

   Conséquences d'une baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08473 posée par M. Jean-François Longeot

   Inciter les apprentis à demeurer dans leur entreprise formatrice

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   28/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 06574 posée par M. Jean-François Longeot

   Adhésion des communes à une assurance chômage

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   04/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06636 posée par M. Jean-François Longeot

   Différences d'attribution et de calcul des pensions de réversion

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   04/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 05534 posée par M. Jean-François Longeot

   Service minimum dans le secteur des transports en commun

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05433 posée par M. Jean-François Husson

   Manque de reconnaissance et d'attractivité de la profession d'aide médico-psychologique

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05449 posée par M. Jean-François Longeot

   Situation des aides ménagères dans le cadre de la réforme des retraites

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   23/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05123 posée par M. Jean-François Longeot

    Différences d'attribution et de calcul des pensions de réversion

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    09/02/2023

    Pertinence