Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

121 questions

Question n° 12929 posée par M. Jean-François Picheral

Préretraite avant l'âge de soixante ans pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Emploi

17/12/1998
Pertinence
Question n° 16798 posée par M. Jean-François Picheral

Reconnaissance de la langue des signes française

La question est caduque

03/06/1999
Pertinence
Question n° 17347 posée par M. Jean-François Le Grand

Réforme de la gynécologie médicale

Réponse du ministère : Santé

24/06/1999
Pertinence
Question n° 18440 posée par M. Jean-François Humbert

Baisse des tarifs de l'hospitalisation privée

La question est caduque

19/08/1999
Pertinence
Question n° 19753 posée par M. Jean-François Humbert

Orthopédie dento-faciale

Réponse du ministère : Santé

21/10/1999
Pertinence
Question n° 21089 posée par M. Jean-François Picheral

Tarification des établissements recevant des personnes âgées dépendantes

La question est caduque

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21090 posée par M. Jean-François Picheral

Délais de prescription d'indemnisation des victimes de cancer déclenché par l'amiante

Réponse du ministère : Santé

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21091 posée par M. Jean-François Picheral

Composition et appellation du chocolat

La question est caduque

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21654 posée par M. Jean-François Humbert

Baisse des tarifs de l'hospitalisation privée

La question est caduque

30/12/1999
Pertinence
Question n° 22653 posée par M. Jean-François Picheral

Problèmes liés à la dyslexie

Réponse du ministère : Santé

10/02/2000
Pertinence