Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 24851 posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 12022 posée par M. Jean-François Rapin

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

22/08/2019
Pertinence
Question n° 02317 posée par M. Jean-François Husson

Situation inquiétante des orthophonistes en milieu hospitalier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 23643 posée par M. Jean-François Rapin

Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 22162 posée par M. Jean-François Rapin

Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence
Question n° 17299 posée par M. Jean-François Longeot

Avenir des hôpitaux de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

16/07/2015
Pertinence
Question n° 06764 posée par M. Jean-François Husson

Directeurs des soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/06/2013
Pertinence
Question n° 02234 posée par M. Jean-François Husson

Approvisionnement des établissements hospitaliers en médicaments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/10/2012
Pertinence
Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/07/2010
Pertinence