Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

156 questions

Question n° 0515S posée par M. René-Pierre Signé

Parcs naturels régionaux : bénéfice des aides financières et révision de la charte

Réponse du ministère : Environnement

04/12/1996
Pertinence
Question n° 0614S posée par M. Jean Bizet

Calcul des subventions allouées pour l'acquisition de bâtiments industriels par les communes rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

19/03/1997
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Jean-Jacques Hyest

Entretien des rivières

Réponse du ministère : Logement

14/05/1998
Pertinence
Question n° 0292S posée par M. Jean-François Le Grand

Autorisation d'exploitation du centre d'enfouissement technique de Beauchêne à Saint-Fromond (Manche)

Réponse du ministère : Logement

04/06/1998
Pertinence
Question n° 0615S posée par M. Jean-François Picheral

Tracé du TGV Sud-Est

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0700S posée par M. Jean-François Le Grand

Carte hospitalière de la Manche

Réponse du ministère : Droits des femmes

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0805S posée par M. Jean-François Le Grand

Diffusion auprès des jeunes effectuant leur journée de préparation à la défense d'un journal guide trimestriel

Réponse du ministère : Défense

10/05/2000
Pertinence
Question n° 1005S posée par M. Jean-François Le Grand

Conditions d'implantation des éoliennes

Réponse du ministère : Équipement

24/01/2001
Pertinence
Question n° 1009S posée par M. André Rouvière

Fret ferroviaire dans le bassin d'Alès

Réponse du ministère : Équipement

26/01/2001
Pertinence
Question n° 1070S posée par M. Jean-François Le Grand

Création d'une zone " Manche " dans le cadre de la politique européenne de pêche

Réponse du ministère : Patrimoine

04/05/2001
Pertinence