Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation en Israël

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2269G posée par M. Thomas Dossus

    Participation de la France aux jeux Olympiques de Pékin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2235G posée par M. François Patriat

    Investissements étrangers en France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0491G posée par Mme Angèle Préville

    Rapport du GIEC

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0823G posée par M. Michel Amiel

    Arménie – Azerbaïdjan : situation du Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

    Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05093 posée par M. Jean-François Husson

    Implantation d'une université portugaise dans le Var

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible