Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing

    Barrages hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0576G posée par M. Fabien Genet

    Filet de sécurité pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0447G posée par M. Michel Canévet

    Interdiction programmée des chaudières à gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06287 posée par M. Jean-François Husson

    Conséquences des fermetures des stations-service indépendantes avec le développement de la voiture électrique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0165G posée par M. Jean-François Husson

    Hausse des factures d'électricité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0103G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Agenda du développement du parc nucléaire français

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25135 posée par M. Jean-François Husson

    Arrêté sur l'interdiction du cumul d'aides à la production d'énergie photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2067G posée par M. Jean-François Husson

    Hausse du prix de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2025G posée par Mme Maryse Carrère

    Prix de l'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13570 posée par M. Jean-François Husson

    Pérennité du financement public des espaces info énergies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible