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241 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
241 questions
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Question n° 11368 posée par M. Jean-François Picheral
Journée universelle des droits de l'enfant
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 12929 posée par M. Jean-François Picheral
Préretraite avant l'âge de soixante ans pour les personnes handicapées
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 13873 posée par M. Jean-François Picheral
Eleveurs ovins de Mérinos d'Arles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14362 posée par M. Jean-François Picheral
Revendications des associations représentatives concernant les décorations et médailles
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15248 posée par M. Jean-François Picheral
Réforme du droit au bail
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 16798 posée par M. Jean-François Picheral
Reconnaissance de la langue des signes française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17442 posée par M. Jean-François Picheral
Reconnaissance de la langue des signes française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0615S posée par M. Jean-François Picheral
Tracé du TGV Sud-Est
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 20335 posée par M. Jean-François Picheral
Absence de soutien financier pour les transports scolaires des étudiants de l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20336 posée par M. Jean-François Picheral
Association des fonctionnaires d'Afrique du Nord et d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence