Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 02331 posée par M. Jean-François Pintat

Modernisation de la RN 215 (Gironde)

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02860 posée par M. Jean-François Pintat

Mise en route d'un relais de radiocommunication

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02861 posée par M. Jean-François Pintat

Rétablissement des empreintes digitales sur les cartes d'identité

Réponse du ministère : Intérieur

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02895 posée par M. Jean-François Pintat

Modernisation de la RN 215 entre Bordeaux et Le Verdon en Gironde

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 02959 posée par M. Jean-François Pintat

Route rapide de Saintes à Royan (Charente-maritime)

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 04853 posée par M. Jean-François Pintat

Renégociation des prêts PAP

Réponse du ministère : Équipement

05/03/1987
Pertinence
Question n° 04918 posée par M. Jean-François Pintat

Essence sans plomb

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05065 posée par M. Jean-François Pintat

Réseau des caisses d'épargne

Réponse du ministère : Économie

19/03/1987
Pertinence
Question n° 08705 posée par M. Jean-François Pintat

Gaz de pétrole liquéfiés utilisés comme carburant : fiscalité

Réponse du ministère : Budget

26/11/1987
Pertinence
Question n° 09433 posée par M. Jean-François Pintat

Fonction publique territoriale : règle du " trentième indivisible "

La question est caduque

28/01/1988
Pertinence