Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 27111 posée par M. Jean-François Voguet

Absence d'un ministère en charge de la vie associative

La question est caduque

31/05/2007
Pertinence
Question n° 25795 posée par M. Jean-François Voguet

Réforme de l'administration territoriale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence
Question n° 23469 posée par M. Jean-François Voguet

Elargissement de la concertation autour des fiches RNCP des diplômés STAPS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

08/06/2006
Pertinence
Question n° 23470 posée par M. Jean-François Voguet

Renforcement des débouchés de la filière STAPS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/06/2006
Pertinence
Question n° 21191 posée par M. Jean-François Voguet

Couverture sociale des athlètes de haut niveau

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/01/2006
Pertinence
Question n° 21031 posée par M. Jean-François Voguet

Redynamisation de l'attribution des coupons sports

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21032 posée par M. Jean-François Voguet

Optimisation de l'utilisation des fonds du CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21033 posée par M. Jean-François Voguet

Assurance de ressources durables aux associations

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence
Question n° 21034 posée par M. Jean-François Voguet

Nouvelles conventions d'objectifs avec les associations

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence
Question n° 19495 posée par M. Jean-François Voguet

Diminution des aides au développement de la vie associative

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/09/2005
Pertinence