Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0045S posée par M. Georges Mouly

Développement des soins palliatifs à domicile

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0083S posée par M. Robert Bret

Création d'un fonds de garantie pour financer la lutte contre le sida

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

06/11/2002
Pertinence
Question n° 0084S posée par Mme Marie-France Beaufils

Situation des personnes handicapées en situation de grande dépendance vivant à domicile

Réponse du Ministère délégué à la famille

06/11/2002
Pertinence
Question n° 0072G posée par Mme Monique Papon

Application des 35 heures dans les hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

17/01/2003
Pertinence
Question n° 0223S posée par M. Jean-François Picheral

Prise en charge des soins dentaires

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

26/03/2003
Pertinence
Question n° 0224S posée par M. René-Pierre Signé

Reconnaissance de la profession d'aide-soignant

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

26/03/2003
Pertinence
Question n° 0319S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Difficultés de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

08/10/2003
Pertinence
Question n° 0350S posée par M. Simon Sutour

Manque de structures d'accueil pour les personnes handicapées en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

29/10/2003
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Serge Franchis

Lutte contre le SIDA

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

05/12/2003
Pertinence
Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont

Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

13/02/2004
Pertinence