Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 0052G posée par Mme Hélène Luc

    Situation en Irak

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07938 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Dépréciation immobilière autour des aéroports

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0407S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des centres de crise psychiatrique de proximité

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0361G posée par M. Jean-François Voguet

    Avenir de l'école

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15757 posée par M. Jean Louis Masson

    Elections régionales de 2004 : statistiques sur les fusions de listes du second tour

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15867 posée par M. Jean-François Voguet

    Restrictions d'accès gratuits au Louvre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16031 posée par M. Jean-François Voguet

    Situation au sein de la Fédération française de football (FFF)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16032 posée par M. Jean-François Voguet

    Développement de la recherche sur les microbicides

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16166 posée par M. Jean-François Voguet

    Pénurie de professionnels de la petite enfance en Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible