Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
58 questions
-
Question n° 0734G posée par M. Laurent Lafon
Coopérations dans l'audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 0003G posée par M. Pascal Savoldelli
Révélations des « Uber files »
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 1625G posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Rapport annuel d'Oxfam
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
-
Question n° 1437G posée par Mme Catherine Procaccia
Règles sanitaires dans les aéroports
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1274G posée par Mme Catherine Procaccia
Rôle des collectivités locales dans la gestion de la crise sanitaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 02187 posée par M. Laurent Lafon
Accès à l'emploi des personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 19229 posée par M. Jean-François Voguet
Vacance de postes au sein des services de l'emploi de l'unité territoriale du Val-de-Marne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19238 posée par M. Jean-François Voguet
Accueil des réfugiés en provenance de l'État libyen
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 18418 posée par M. Jean-François Voguet
Conséquences de la suppression du versement pour dépassement du plafond légal de densité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet
Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence