Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 17149 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 14601 posée par M. Jean-François Voguet

Contre la fermeture du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri Mondor

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/07/2010
Pertinence
Question n° 02643 posée par M. Jean-François Voguet

Réduction de la publicité pour lutter contre l'obésité

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

29/11/2007
Pertinence
Question n° 24217 posée par M. Jean-François Voguet

Financement des contrats d'insertion dans la vie sociale

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

24/08/2006
Pertinence
Question n° 22821 posée par M. Jean-François Voguet

Urgences pour le SAMI de Vincennes, Saint-Mandé et Fontenay-sous-Bois

La question est caduque

20/04/2006
Pertinence
Question n° 21994 posée par M. Jean-François Voguet

Situation fiscale des EHPAD publics

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 18653 posée par M. Jean-François Voguet

Situation fiscale des EHPAD publics

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18654 posée par M. Jean-François Voguet

Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/07/2005
Pertinence
Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

Récupération des DASRI des personnes en auto soins

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

19/05/2005
Pertinence