Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 19941 posée par M. Roger Karoutchi

    Projection dans les cinémas français du documentaire « Salafistes »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0277C posée par Mme Corinne Bouchoux

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24544 posée par M. Jean-François Le Grand

    Action éducative en milieu ouvert dans la Manche

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21034 posée par M. Jean-François Voguet

    Nouvelles conventions d'objectifs avec les associations

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0857S posée par M. Simon Sutour

    Devenir du secteur associatif

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19495 posée par M. Jean-François Voguet

    Diminution des aides au développement de la vie associative

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18707 posée par M. Jean-François Picheral

    Moyens budgétaires des associations de jeunesse et d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0791S posée par M. Richard Yung

    Avenir de l'Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0765S posée par Mme Michèle André

    Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible