Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

    Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0044S posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Pénurie de praticiens dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0045S posée par M. Georges Mouly

    Développement des soins palliatifs à domicile

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0057S posée par M. Nicolas About

    Déontologie médicale et libertés individuelles

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0062S posée par M. Bruno Sido

    Problèmes liés aux installations de distributeurs-échangeurs de seringues

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0126S posée par M. Louis Souvet

    Evolution des effectifs infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0169S posée par Mme Françoise Férat

    Intégration des techniciens des laboratoires de centres hospitaliers en catégorie B

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

    Avenir des services de santé du département de l'Aude

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0218S posée par M. Bernard Dussaut

    Menace de fermeture de l'hôpital de La Réole en Gironde

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0288S posée par M. Didier Boulaud

    Difficultés des unités de soins pédo-psychiatriques de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Moyenne