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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 14998 posée par M. Jean-François Le Grand
Difficultés des clubs de voile en matière de fiscalité
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 14216 posée par M. Jean-François Picheral
Situation des institutions et mouvements d'éducation populaire soumis à la taxe sur les salaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0398G posée par M. David Assouline
Politique en faveur des associations
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0616S posée par M. Jean-Claude Carle
Fonctionnement des garderies périscolaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0722S posée par Mme Isabelle Debré
Fonctionnement du chèque emploi associatif
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0791S posée par M. Richard Yung
Avenir de l'Office franco-allemand pour la jeunesse
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 18707 posée par M. Jean-François Picheral
Moyens budgétaires des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19495 posée par M. Jean-François Voguet
Diminution des aides au développement de la vie associative
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0546G posée par M. Jean-Pierre Michel
Gel des crédits budgétaires aux associations
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0857S posée par M. Simon Sutour
Devenir du secteur associatif
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence