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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
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Question n° 14998 posée par M. Jean-François Le Grand
Difficultés des clubs de voile en matière de fiscalité
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 13866 posée par M. Louis Duvernois
Emploi du français aux jeux Olympiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14216 posée par M. Jean-François Picheral
Situation des institutions et mouvements d'éducation populaire soumis à la taxe sur les salaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14596 posée par M. Marcel Vidal
Primes octroyées aux sportifs handicapés participant aux jeux Olympiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0398G posée par M. David Assouline
Politique en faveur des associations
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0616S posée par M. Jean-Claude Carle
Fonctionnement des garderies périscolaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0679S posée par Mme Nicole Bricq
Fermeture du CREPS de Montry en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16031 posée par M. Jean-François Voguet
Situation au sein de la Fédération française de football (FFF)
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0476G posée par M. Jean-François Humbert
Jeux Olympiques de 2012 : bilan de la visite à Paris du CIO
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0722S posée par Mme Isabelle Debré
Fonctionnement du chèque emploi associatif
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence