Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot

    Bilan de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23200 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnement des enfants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson

    Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson

    Concentration des activités périscolaires sur un après-midi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20240 posée par M. Jean-François Longeot

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10522 posée par M. Jean-François Humbert

    Rythmes scolaires et divergences d'application entre le privé et le public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible