Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales

La question a été retirée

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03819 posée par M. Jean-François Husson

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/02/2013
Pertinence
Question n° 05411 posée par M. Jean-François Humbert

Réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/03/2013
Pertinence
Question n° 06943 posée par M. Jean-François Mayet

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/06/2013
Pertinence
Question n° 08269 posée par M. Jean-François Mayet

Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/09/2013
Pertinence
Question n° 0222G posée par Mme Françoise Cartron

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2013
Pertinence
Question n° 10522 posée par M. Jean-François Humbert

Rythmes scolaires et divergences d'application entre le privé et le public

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/02/2014
Pertinence
Question n° 20240 posée par M. Jean-François Longeot

Inégalités territoriales et classes bi-langues

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson

Concentration des activités périscolaires sur un après-midi

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence