Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 24061 posée par M. Jean-François Husson

    Mauvais appariement entre l'offre de formation et la demande de recrutement des entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21221 posée par M. Jean-François Longeot

    Refonte du premier cycle des études de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19301 posée par M. Jean-François Rapin

    Conditions d'octroi de la distinction des palmes académiques à titre posthume

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05326 posée par M. Jean-François Husson

    Abandon de la langue japonaise dans les formations de l'hôtellerie-restauration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04298 posée par M. Jean-François Husson

    Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01359 posée par M. Jean-François Husson

    Dispositif d'immersion bilingue

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16368 posée par M. Jean-François Husson

    Place de l'enseignement des langues anciennes dans la réforme des collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10522 posée par M. Jean-François Humbert

    Rythmes scolaires et divergences d'application entre le privé et le public

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06943 posée par M. Jean-François Mayet

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05093 posée par M. Jean-François Husson

    Implantation d'une université portugaise dans le Var

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible