Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 21484 posée par M. Jean-François Husson

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 03533 posée par M. Jean-François Husson

Réforme des études de la profession d'orthophoniste

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03819 posée par M. Jean-François Husson

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 05093 posée par M. Jean-François Husson

Implantation d'une université portugaise dans le Var

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 11746 posée par M. Jean-François Husson

Réforme des études en kinésithérapie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2014
Pertinence
Question n° 16368 posée par M. Jean-François Husson

Place de l'enseignement des langues anciennes dans la réforme des collèges

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/05/2015
Pertinence
Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/05/2015
Pertinence
Question n° 20923 posée par M. Jean-François Husson

Fin de la période d'expérimentation de la réduction du taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson

Concentration des activités périscolaires sur un après-midi

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson

Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence