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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 1029S posée par M. Jean-François Rapin
Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing
Barrages hydroélectriques
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 0645S posée par M. Jean-François Longeot
Risques pour le système électrique d'une interdiction des chaudières au gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
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Question n° 05877 posée par M. Jean-François Longeot
Enjeux de la production-stockage de l'éolien marin
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 25135 posée par M. Jean-François Husson
Arrêté sur l'interdiction du cumul d'aides à la production d'énergie photovoltaïque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20544 posée par M. Jean-François Longeot
Nuisances sonores et mise en place de pompes à chaleur
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence