Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 0718S posée par M. Thierry Foucaud

    Taxe intérieure sur les produits pétroliers

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20773 posée par M. Jean-François Humbert

    Rénovation des installations utilisant l'énergie hydraulique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00906 posée par M. Jean-François Humbert

    Rénovation des installations utilisant l'énergie hydraulique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02651 posée par M. Jean-François Husson

    Fiabilité du diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02692 posée par M. Jean-François Mayet

    Fiabilité du diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03108 posée par M. Jean-François Humbert

    Pertinence du maintien de la distinction entre heure d'hiver et heure d'été

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1092S posée par M. Jean-François Longeot

    Engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20939 posée par M. Jean-François Rapin

    Inquiétudes à la suite de la généralisation des compteurs d'électricité Linky

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22963 posée par M. Jean-François Rapin

    Inquiétudes à la suite de la généralisation des compteurs d'électricité Linky

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13570 posée par M. Jean-François Husson

    Pérennité du financement public des espaces info énergies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible