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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
155 questions
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Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert
Prolifération du grand cormoran
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet
Récupération des DASRI des personnes en auto soins
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0565G posée par Mme Jacqueline Gourault
Financement des agences de l'eau
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 20953 posée par M. Jean-François Picheral
Homologation du "Poncho-Maïs"
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0984S posée par M. Raymond Courrière
Enfouissement des lignes électriques
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq
Fiscalité écologique
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 1207S posée par M. Philippe Leroy
Gestion de l'après-mines
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert
La création d'une organisation internationale de l'environnement
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 26277 posée par M. Jean-François Humbert
Autorisations requises pour les forages en nappe profonde
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00201 posée par M. Jean-François Humbert
Autorisations requises pour les forages en nappe profonde
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence