Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

155 questions

  1. Question n° 14674 posée par M. Jean-François Humbert

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

    Récupération des DASRI des personnes en auto soins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0565G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Financement des agences de l'eau

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20953 posée par M. Jean-François Picheral

    Homologation du "Poncho-Maïs"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0984S posée par M. Raymond Courrière

    Enfouissement des lignes électriques

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0737G posée par Mme Nicole Bricq

    Fiscalité écologique

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1207S posée par M. Philippe Leroy

    Gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert

    La création d'une organisation internationale de l'environnement

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26277 posée par M. Jean-François Humbert

    Autorisations requises pour les forages en nappe profonde

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00201 posée par M. Jean-François Humbert

    Autorisations requises pour les forages en nappe profonde

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible