Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0325S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Desserte ferroviaire de l'Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0962S posée par Mme Catherine Dumas

    Projet d'aménagement des voies sur berges à Paris

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

    Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0085S posée par M. Jean-François Mayet

    Remise en cause de projets de lignes à grande vitesse

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0511S posée par M. Jean-François Humbert

    Devenir de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0634S posée par M. Jean-François Longeot

    Suppression d'un aller-retour Paris-Lausanne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1215S posée par M. Jean-François Rapin

    Suspension du cabotage routier

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible