Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0277S posée par M. Jean-François Pintat

    Aménagement de la RN 215 en Gironde

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0615S posée par M. Jean-François Picheral

    Tracé du TGV Sud-Est

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1005S posée par M. Jean-François Le Grand

    Conditions d'implantation des éoliennes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1009S posée par M. André Rouvière

    Fret ferroviaire dans le bassin d'Alès

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0244S posée par M. Jean-François Picheral

    Percement du couloir ferroviaire Val de Durance - Montgenèvre

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0281S posée par M. Dominique Mortemousque

    Travaux d'aménagement de la RN 21

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible